PV SEANCE 29 NOVEMBRE 2022

LISTE DELIBERATIONS 29 NOVEMBRE 2022

PV séance 11 OCTOBRE 2022

LISTE DELIBERATIONS SEANCE DU 11 OCTOBRE 2022 :

Baux agricoles Florian ZELLER – Convention de participation avec la commune de Mitzach au loyer du logement de service de l’agent technique de l’ONF – Demande de subvention – Modification des compétences de la CCVSA pour les MAM « Maisons d’Assistants Maternels » – Attributuion du marché de maîtrise d’oeuvre du Presbytère de Geishouse –

PV AFFICHAGE & SITE 29 JUIN 2022 : Fermeture de la route du Haag – Délégation de maîtrise d’ouvrage par la commune de Geishouse à la CCVSA pour la réalisation d’une voie verte sur le tracé de la route du Haag – Avenant convention Presbytère – Adoption nomenclature M57 – Modalité de publicité des actes pris par la commune – Baux agricoles – Indemnités de fonction des élus – Convention de servitudes ENEDIS pour le branchement du réservoir –

PV SITE séance 8 AVRIL 2022 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au titre du plan de sauvegarde du bâti ancien – Presbytère – ; travaux d’investissement 2022 ; adoption des comptes de gestion 2021 ; Adoption des comptes administratifs 2021 ; Affectation des résultats ; Vote des taux des impôts locaux 2022 ; Budgets primitifs 2022

PV SEANCE DU 17 DECEMBRE 2021 : Etat de prévision des coupes de bois & programme des travaux d’exploitation 2022 – Approbation état d’assiette 2023 – Autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2022 – Fixation du prix des menus produits et locations de matériel – Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’assainissement et du service public d’eau potable exercice 2020 – Projets d’investissements 2022 – Sécurisation du village – Divers et communications

PV séance 15 OCTOBRE 2021 : Plan de sauvegarde du bâti ancien (subventions à la rénovation pour les particuliers) – Convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance – Conventions de mises à disposition et de servitudes (poste de transformation de courant électrique rue de l’Eglise) – Fêtes et cérémonies de fin d’année – Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières (augmentation contribution des communes et suppression de postes à l’ONF) – Divers et Communications

PV séance 25 JUIN 2021 Décision modificative – Indemnités de fonction des élus – Consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation 2022/2027 – Ventes et achats de terrains – Presbytère – Adoption de la motion de la FNCCR relative au projet « HERCULE » – Divers et communications –

PV séance 9 AVRIL 2021 : Votes des taux des impôts locaux 2021 – Budgets primitif général et forêt 2021 – Travaux chemin rural du Haag – Transfert de la compétence mobilité à la Communauté des Communes de la Vallée de Saint-Amarin – Divers et communications

PV séance du 26 MARS 2021 : Budget principal : adoption du compte de gestion 2020, Adoption compte administratif 2020, Affectation des résultats – Budget forêt : adoption du compte de gestion 2020, adoption compte administratif 2020, affectation des résultats – organisation du temps scolaire – Vente de terrain communal – Adhésion à l’ Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM) – Adhésion à l’Association des Communes Forestières (ACF) d’Alsace – Motion pour la préservation de l’offre de soins à l’hôpital de Thann – Suppression régie de recettes pour les photocopies – Divers et Communications

• PV séance 18 décembre 2020 : modification des statuts de la Brigade Verte – Autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2021 – Itinéraires de trail et de marche nordique – Etat de prévision des coupes de bois & programme des travaux d’exploitation 2021 – Etat d’assiette 2022 – Divers –
• PV CM 16.10.2020 : renouvellement des membres de la CCID – Validation règlement intérieur Comité Consultatif Communal des Sapeurs-Pompiers (3C) – Demandes de subventions – Fixation du prix des menus produits forestiers pour 2021 – Fixation du prix d’achat du terrain de M. et Mme Juan CLEMENT (projet parking presbytère) – Fêtes et cérémonies – Divers et communications –
• PV séance 10 juillet 2020 désignation délégués du conseil municipal en vue des élections sénatoriales – Délégation de compétences au maire – Fixation des indemnités des élus – Création de commissions –  Désignation des délégués du conseil municipal au sein d’organismes extérieurs ou intérieurs – Subventions aux sociétés locales – Divers et communications –
• PV CM 4 JUILLET 2020 : installation des nouveaux élus – élection du maire – détermination du nombre des adjoints – élection des adjoints – lecture de la charte de l’élu local – désignations des délégués Syndicat d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin, Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges, Syndicat Mixte de la Thur Amont – divers et communications
• PV CM 04.03.2020 : adhésion au groupement de commande pour le contrôle des points d’eau d’incendie – fixation montant redevance de la concession de la source au profit de la Communauté de Communes de Thann-Cernay – affectation des résultats 2019 – budgets 2020 – contributions directes : vote des taux des impôts locaux 2020 – décision du Maire
• PV CM 11.02.2020 : modification du plan des effectifs – Forêt : approbation devis coupes et travaux 2020 & approbation de l’Etat d’assiette 2021 – approbation des comptes administratifs 2019 forêt et budget général – agrément garde-chasse lot n° 1 – attribution bois – acceptation don – décision du Maire

• PV CM 27.11.2019 : Association des Jardins du Haberkopf, portail Vigifoncier, fixation prix menus produits forestiers, autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2020, décisions du Maire
• 11.09.2019 : Révision statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin, travaux d’amélioration pastorale : projet et plan de financement, contrat groupe d’assurance statutaire, désignation d’un nouveau délégué communautaire, décision prise par le Maire
• PV CM 19.06.2019 : approbation dossiers d’améliorations pastorales, achats terrains, accord local composition du conseil communautaire, soutien à la résistance pour l’interdiction de tous les pesticides « nous voulons des coquelicots », opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National de la Forêt en lieu et place de la commune, décision modificative budget forêt 2019, nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population
• PV CM 29.03.2019 : séance budgétaire