PV SEANCE DU 17 DECEMBRE 2021 : Etat de prévision des coupes de bois & programme des travaux d’exploitation 2022 – Approbation état d’assiette 2023 – Autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2022 – Fixation du prix des menus produits et locations de matériel – Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’assainissement et du service public d’eau potable exercice 2020 – Projets d’investissements 2022 – Sécurisation du village – Divers et communications
PV séance 15 OCTOBRE 2021 : Plan de sauvegarde du bâti ancien (subventions à la rénovation pour les particuliers) – Convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance – Conventions de mises à disposition et de servitudes (poste de transformation de courant électrique rue de l’Eglise) – Fêtes et cérémonies de fin d’année – Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières (augmentation contribution des communes et suppression de postes à l’ONF) – Divers et Communications
PV séance 25 JUIN 2021 Décision modificative – Indemnités de fonction des élus – Consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation 2022/2027 – Ventes et achats de terrains – Presbytère – Adoption de la motion de la FNCCR relative au projet « HERCULE » – Divers et communications –
PV séance 9 AVRIL 2021 : Votes des taux des impôts locaux 2021 – Budgets primitif général et forêt 2021 – Travaux chemin rural du Haag – Transfert de la compétence mobilité à la Communauté des Communes de la Vallée de Saint-Amarin – Divers et communications
PV séance du 26 MARS 2021 : Budget principal : adoption du compte de gestion 2020, Adoption compte administratif 2020, Affectation des résultats – Budget forêt : adoption du compte de gestion 2020, adoption compte administratif 2020, affectation des résultats – organisation du temps scolaire – Vente de terrain communal – Adhésion à l’ Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM) – Adhésion à l’Association des Communes Forestières (ACF) d’Alsace – Motion pour la préservation de l’offre de soins à l’hôpital de Thann – Suppression régie de recettes pour les photocopies – Divers et Communications